Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Collecte des données personnelles

Les informations recueillies par la société Cave du Roi Dagobert, font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution d’un fichier prospect, permettant l’envoi de catalogues produits, lorsque celui-ci a été souhaité et demandé par le prospect, ainsi qu’une information concernant les différentes manifestations ( salons, foires, expositions …) auxquelles participe la société Cave du Roi Dagobert.

Les destinataires des données sont exclusivement interne à la société Cave du Roi Dagobert et ces informations n’ont pas pour objet d’être cédées ou revendues à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la société Cave du Roi Dagobert par courrier : 16 rue des Tuileries, 68230 TURCKHEIM

Cookies

L’Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Cette section des mentions légales explique «ce que sont les cookies» et les types de cookies qu’utilise la société Cave du Roi Dagobert sur son site web.

Que sont les cookies ?
Un “cookie” est un fichier de texte envoyé par les sites Internet à l’ordinateur ou à un autre périphérique connecté à Internet d’un visiteur afin d’identifier le navigateur du visiteur ou afin de stocker des informations ou des paramètres dans le navigateur.

Est-ce que la société Cave du Roi Dagobert utilise des cookies sur ses sites Internet ?
La société Cave du Roi Dagobert utilise des cookies sur son site web afin d’améliorer le site Internet et de fournir des services et fonctionnalités à ses utilisateurs. Vous pouvez restreindre ou désactiver l’utilisation des cookies via votre navigateur Internet, mais sans cookies, vous pouvez ne pas être en mesure d’utiliser toutes les fonctionnalités des sites Internet.

Quels types de cookies sont utilisés ?

Cookies strictement nécessaires. Ces cookies sont indispensables pour mener à bien une demande que vous aurez effectuée. Les exemples incluent la mémorisation des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli lorsque vous vous déplacez sur le site ou des produits ou services que vous avez sélectionnés sur notre site.